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Editeur / Responsable de la publication du Site Internet

Raison Sociale : INSTITUT DE RECHERCHE BIOLOGIQUE - IRB

Siège Social : Parc d'Activité Sud Loire –BOUFFÉRÉ – 85 612 MONTAIGU Cedex - FRANCE

RCS LA ROCHE SUR YON 315 249 821

N° D'IDENTIFICATION CEE FR 57 315 249 821

Téléphone : +33 2.51.09.08.00


Directeur de la publication : Monsieur Brice FRANZOIA, Chief Digital Officer.

 

Hébergeur

Raison Sociale : OCEANET TECHNOLOGY

Siège Social : 2, impasse Joséphine Baker – 44 800 Saint-Herblain – France

RCS NANTES 408 893 063

Téléphone : +33 2.28.03.78.78

 

Propriété intellectuelle

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Les reproductions et le stockage du contenu du Site Internet ne peuvent être à d’autres fins que dans le cadre d’un usage strictement personnel, privé, et donc à l’exclusion de tout usage collectif, professionnel ou commercial.

 

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Droit applicable

Tant le présent Site Internet que les modalités et conditions de son utilisation sont régis par le droit français, quel que soit le lieu d’utilisation. En cas de contestation éventuelle, et après l’échec de toute solution amiable et de médiation (se reporter aux CGV article 15) les tribunaux de Nantes seront seuls compétents pour connaître de ce litige.

 

Développeur

Raison Sociale : LE PHARE

Siège Social : 14 Rue des Martyrs – 44 100 NANTES - FRANCE

Téléphone : +33 2.51.84.11.90.

http://www.lephare.com/